1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.yellowbike.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Jerôme Quiot
SARL YELLOWBIKE au capital de 100.000€, domiciliée au 4 rue de l’Aubisque, 64320 Bizanos. SIRET : 437 751 548 00037 RCS DE PAU, TVA INTRACOM FR77437751548

Créateur : KECHKIYA, Centre d’Affaires le Touquet, Aéroport le Touquet Côte d’Opale, 62520 le Touquet-Paris-Plage. Représentant : Alain Aymard
Responsable publication : Jerôme Quiot
Webmaster : Alain Aymard
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.yellowbike.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.yellowbike.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la société SARL Yellowbike qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.yellowbike.fr mis à jour régulièrement par la société SARL Yellowbike.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.